Le directeur en quelques mots



Me Louis-Philippe Gratton est avocat au Barreau du Québec et travaille actuellement comme assistant de recherche et d’enseignement à la Faculté de droit et des sciences criminelles de l’Université de Lausanne (Suisse). Il assiste les professeurs Andreas R. Ziegler et Barbara Wilson dans les domaines du droit international public, du droit international économique et des droits fondamentaux.

Parallèlement, il rédige une thèse de doctorat sous la direction du professeur Serge Regourd à l’Institut du droit de l’espace, des territoires et de la communication de l’Université Toulouse 1 – Sciences sociales (France). Il réfléchit à la place de la culture dans les accords internationaux de commerce par le biais d’une étude de droit comparé, de droit international public et de droit international économique.

Auparavant, le directeur de l’Observatoire du droit du divertissement a notamment occupé le poste de chef du service de presse à la Délégation générale du Québec à Paris et travaillé à la Direction des affaires législatives du ministère de la Justice du Québec. Il a également été journaliste à la radio et à la télévision de Radio-Canada, en plus de contribuer à diverses publications hebdomadaires, mensuelles et quotidiennes québécoises et françaises.

Me Gratton tient à exprimer sa plus profonde gratitude au professeur Jean Goulet, retraité de la Faculté de droit de l’Université Laval, un ami précieux qui a su l’initier à la recherche juridique. Il souhaite également remercier le directeur du Service de la formation permanente du Barreau du Québec, Me Pierre Chagnon, pour la confiance qu’il lui a témoignée au cours des années et pour son appui.

[Lire l’entrevue qu’a accordée Me Gratton au magazine français LegalBizNext.]


Domaines de spécialisation

Droit du divertissement (droit de la propriété littéraire et artistique, droit de la communication et des médias et droit de la culture et des industries culturelles)

Droit international public

Droit international économique

Droit communautaire (européen)


Formation

Diplôme d’études approfondies en droit européen et en droit international économique (LL.M.), Université de Lausanne (Suisse)

Histoire de l’art (cours du soir Rachel-Boyer), École du Louvre (France)

Maîtrise en droit (LL.M.), Université Laval (Canada)

Formation professionnelle, École du Barreau du Québec (Canada)

Certificat en journalisme, Université Laval (Canada)

Baccalauréat en droit (LL.B.), Université Laval (Canada)


Publications

(et Andreas R. Ziegler), «Investment insurance», dans Peter MUCHLINSKI, Federico ORTINO et Christoph SCHREUER (dir.), The Oxford Handbook of International Investment Law, Oxford, OUP (à paraître).

(et Andreas R. Ziegler), «Article IX», dans Holger Hestermeyer, Peter-Tobias Stoll et Rüdiger Wolfrum (dir.), WTO – Trade in GoodsMax Planck Commentaries on World Trade Law, vol. 5, Leyde, Koninklijke Brill (à paraître).

«Où en est le droit du divertissement?», Développements récents en droit du divertissement, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2007, p. 163.

«De l’enfance de l’art à la maturité», (2007) 16:9 Le Monde juridique 18.

«La clause d’exemption culturelle nord-américaine: un modèle?», dans Serge Regourd (dir.), De l’exception à la diversité culturelle, Paris, La Documentation française, 2004, p. 45.

«Qu’est-ce que le droit du divertissement?», Développements récents en droit du divertissement, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2003, p. XI.

«Canada», Le guide de la presse, Paris, Alphom, 2002, p. 215.

«La censure et le cinéma au Québec – Perspective historique et questions actuelles», Développements récents en droit du divertissement, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2001, p. 89.

«Les droits du journaliste – Et ses devoirs?», Développements récents en droit du divertissement, Cowansville (Québec), Yvon Blais, 2000, p. 97.

«Une réflexion américaine sur le droit d’auteur et le journalisme», (1998) 5 Cahiers du journalisme 152.

«La liberté de presse au Québec, une liberté américaine? Étude sur le droit à la vie privée et la liberté de presse», (1997) 57 Revue du Barreau 913.