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La démocratisation de l’internet, avec l’arrivée du World Wide Web, aura permis de concrétiser le rêve d’une information abondante et disponible à l’ensemble des citoyens du monde. Il est vrai cependant que la plupart des sites les plus visités aujourd’hui sont d’abord et avant tout commerciaux et que ces sites présentent le plus souvent une information uniforme, superficielle et impersonnelle. La beauté d’une utopie comme l’internet est de permettre de contourner ces grands portails et d’offrir, sur une échelle plus spécialisée et d’envergure moindre, une information abondante, fouillée, personnalisée et utile.

L’Observatoire du droit du divertissement est né justement de cette vision d’un réseau de réseaux qui permet de lier les internautes en fonction de leurs intérêts et de les réunir virtuellement d’où qu’ils se branchent. «There is a new profession of trail blazers, those who find delight in the task of establishing useful trails through the enormous mass of the common record. The inheritance from the master becomes, not only his additions to the world’s record, but for his disciples the entire scaffolding by which they were erected», écrivait Vannevar Bush en 1945. C’est cette profession qu’entrevoyait le directeur de l’Office of Scientific Research and Development aux États-Unis, dans un texte¹ avant-gardiste et incontournable, que nous avons décidé d’épouser.


Définition du droit du divertissement
Le droit du divertissement – dans les pays anglo-saxons, on parle d’entertainment law – est le nom générique généralement accepté pour décrire plusieurs champs de pratiques légales. Le droit du divertissement² regroupe essentiellement le droit d’auteur (ou droit de la propriété littéraire et artistique), le droit de la communication et des médias, le droit de la culture et des industries culturelles et le droit de la publicité et des marques de commerce; quatre secteurs du droit auxquels peut également se greffer le droit des sports. L’Observatoire du droit du divertissement ne s’intéresse pour l’instant qu’aux trois premiers secteurs, en plus de la déontologie et de l’éthique journalistiques.

Le droit des technologies de l’information est une donne incontournable dont nous devons également tenir compte. L’évolution rapide de ce secteur du droit ainsi que l’influence qu’il exerce sur tous les autres secteurs du droit nous obligent à garder continuellement en filigrane les étapes majeures de son développement. On retrouve donc sous les trois secteurs de droit auxquels nous nous intéressons principalement des références à plusieurs aspects du droit des technologies de l’information.


Sources et limites de l’information
Les pages de l’Observatoire du droit du divertissement sont divisées en fonction des quatre principales sources que connaît l’information juridique, soit la législation, la jurisprudence, la doctrine et la documentation institutionnelle. Les pages consacrées à la revue de presse, sans être véritablement une source d’information juridique, rendent compte des grands enjeux et débats de société qui ont cours et qui peuvent amener une modification législative ou l’adoption d’un nouveau texte de loi. Nous vous invitons à consulter les grands ouvrages généraux³ consacrés à la référence juridique afin de pousser plus loin cette réflexion sur l’information juridique que nous laissons en plan à escient.

L’Observatoire, comme son nom l’indique, se veut d’abord et avant tout un lieu d’observation de l’information juridique disséminée à travers une multitude de bibliothèques et de sites dans le monde entier. Nous souhaitons donc réunir l’information la plus abondante et la plus complète possible, mais il est évidemment illusoire de prétendre réunir toute l’information dans chacune des quatre zones répertoriées sur le site. Nous comptons sur la vigilance des internautes pour nous signaler une information importante qui nous aurait échappé ou toute erreur ou omission dans les références que nous présentons au fil de nos pages. Nous abordons notre mission avec humilité et modestie et nous sommes pleinement conscients que ce n’est qu’au cours des années que l’information qui est ici présentée sera la plus complète et la plus juste possible.

Étendue géographique
L’Observatoire du droit du divertissement couvre d’abord et avant tout le territoire du Québec, terre de droit civil et lieu de naissance de notre organisme. L’Observatoire se veut également un outil de droit comparé. À l’ère de la mondialisation et de l’intégration des économies, le droit comparé n’est plus un luxe ni même une commodité, mais une chose indispensable, incontournable. La position géographique du Québec, au coeur d’un continent anglophone et de common law, commande de porter d’abord une attention particulière à ses voisins canadien et états-unien. Les origines du droit civil québécois nous condamnent ensuite à ne pas oublier les pays de tradition civiliste, particulièrement la France et la Suisse.


Plan du site
À la une de son site, l’Observatoire du droit du divertissement offre des actualités en bref mises à jour sur une base régulière chaque mois. Les archives présentent, quant à elles, les textes d’actualité des mois passés depuis la mise en ligne du site.

Au fil de l’actualité juridique, nous choisissons de temps en temps d’approfondir une facette du droit du divertissement qui mérite que l’on s’y attarde plus longuement. Il s’agit des dossiers thématiques qui présentent d’abord le contexte dans lequel ceux-ci ont été élaborés, les aspects juridiques des questions qu’ils soulèvent, des suggestions afin de pousser plus loin l’étude et puis, une bibliographie sélective réunissant les documents pertinents au sujet traité.

Les trois zones de droit – Droit d’auteur, Droit de la communication et des médias et Droit de la culture et des industries culturelles – et la zone consacrée à la Déontologie et l’éthique journalistiques réunissent l’ensemble des références recueillies aux cours des années. Ces banques de données juridiques sont divisées en cinq sections – Revue de presse, Législation, Jurisprudence, Doctrine et Documentation institutionnelle – pour chacun des cinq territoires étudiés – le Canada, la France, les États-Unis, le Québec et les institutions internationales. Afin de vous faciliter la compréhension des abréviations utilisées, nous mettons à votre disposition une table des abréviations.

Enfin, la zone consacrée aux liens est riche de plus de 2 575 adresses parmi les plus susceptibles d’intéresser les juristes qui oeuvrent dans le domaine du droit du divertissement, ainsi que ceux qui s’intéressent aux arts, à la culture et aux médias. Les liens sont classés en seize catégories qui elles-mêmes se subdivisent régionalement – Canada, France, États-Unis, Québec, Suisse et International. Une grille, qui se trouve en page d’accueil de notre site, permet un accès direct à l’ensemble des sites répertoriés.


Conseils de navigation
Le site de l’Observatoire du droit du divertissement n’est pas muni d’un moteur de recherche intégré. Toutes nos pages sont cependant indexées dans les principaux moteurs de recherche, ceux que vous utilisez quotidiennement. Il vous suffit de rechercher l’information souhaitée directement sur ces sites, en utilisant la fonction qui vous permet de limiter votre recherche à un nom de domaine spécifique. Il vous faut alors préciser <divertissement.org>.

Afin de repérer une information à l’aide de mots-clefs à l’intérieur d’une même page, nous vous invitons à utiliser la fonction de recherche intégrée à votre fureteur, le plus souvent accessible en pressant Pomme-F (sur un Mac) ou CTRL-F (sur un PC).

Vous avez d’autres questions concernant notre site? Consultez l’aide toujours disponible par le biais du «i» dans le menu de l’en-tête ou les conseils de recherche dans le menu «Que cherchez-vous?» qui se trouve à la gauche des principales pages de notre site.


Conclusion
L’Observatoire du droit du divertissement s’est d’abord développé en pensées, puis sur papier au cours des quatre années précédant sa mise en place, mais le véritable acte de naissance de l’Observatoire a été signé le 23 février 2001 avec la mise en ligne de son site. Les bureaux virtuels de notre organisme vont prendre de l’expansion au cours des années et les projets sont nombreux afin d’assurer le développement de l’Observatoire du droit du divertissement. Nous vous invitons donc à visiter régulièrement notre site, tout en respectant les règles et conditions liées à son utilisation, et également à nous faire part de vos commentaires par le biais du courrier électronique.


M^e Louis-Philippe Gratton, directeur
Observatoire du droit du divertissement

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